Rôle et fonctionnement

La mission principale du Conseil de développement est de participer à l’élaboration de tous les projets concernant l’avenir du territoire.

Il est saisi par le président de la Communauté d’Agglomération pour avis « sur l'élaboration du projet de territoire, sur les documents de prospective et de planification résultant de ce projet, ainsi que sur la conception et l'évaluation des politiques locales de promotion du développement durable » de l’Agglo.

Le Conseil de développement peut formaliser ses contributions sous forme d’avis ou de rapports.

Les membres du bureau du Conseil de Développement assistent le Président dans l’exercice de ses fonctions, notamment pour l’organisation des travaux et la préparation des réunions. Le bureau du Conseil de Développement peut également proposer des sujets qu’il lui semblerait nécessaire d'approfondir, dans les conditions précisées dans le règlement intérieur. Le bureau est également chargé d’évaluer le fonctionnement du Conseil.

Le Conseil de Développement se réunit environ deux fois par an en séance plénière. Afin d’approfondir ses réflexions, il peut s’organiser en groupes de travail thématiques sur proposition du bureau, qui fixe également le nombre de réunions en groupes de travail. Le bureau se réunit à raison d’une réunion par trimestre et autant de fois que de besoin.

La Communauté d’Agglomération veille aux conditions du bon exercice des missions du Conseil de développement en mettant à sa disposition les moyens nécessaires à son fonctionnement (bureau, secrétariat, documentation).  Sont également prévus l’indemnisation des frais de déplacement et de représentation extérieure du Président du Conseil de Développement et des membres du bureau.

 

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Situation

Conseil de développement de Coeur d'Essonne Agglomération

1 place Saint-Exupéry - 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois

01 84 65 02 10

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